Le Petit Monde d'Audrey
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Simulacre
J'aimerais bien être jurée, mais comme on ne choisi pas, j'essaie tout de même d'aller au Palais de Justice près de chez moi.
ThunderLord
Qu'ils me convoquent donc, on va se bidonner à la barre (ceux qui me connaissent un minimum comprendront pourquoi)
Audrey
Peut-on refuser d'être juré dans un procès ?
La réponse est :
NON
!
C'est un devoir civique, obligatoire pour tous les Français de plus de 23 ans.
Chaque personne inscrite sur les listes électorales peut être tirée au sort.
Toute absence expose à des sanctions financières (jusqu'à 3 750 €).
Une dispense est toutefois possible pour les plus de 70 ans, pour ceux qui n'habitent plus le département où se déroule le procès, ou pour des raisons familiales, professionnelles ou de santé.
Un patron ne peut s'opposer à la convocation d'un employé.
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