Le Petit Monde d'Audrey
 
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Dernières réponses
Audrey
C'est pas faux !
ThunderLord
Et en plus, vu le système juridique français, si tu déterres un trésor ça te met dans la mouïse plus qu'autre chose : c'est tellement mal foutu que non seulement tu ne touches rien dessus, mais que "par erreur" tu seras sûrement imposé sur la valeur totale du trésor l'année d'après
Simulacre
Constance a écrit :

Bah là il ne s'agit pas de construire mais de fouiller


Je n'irai pas jusqu'à dire qu'en droit, c'est équivalent, mais pas loin...

Pour fouiller, il faut apporter du matériel, solidifier le trou que tu fais avec un armature en bois (je n'en sais rien, j'imagine) donc c'est cela peut être considéré comme une construction.
Eisenheit
Mais quel chanceux!
Constance
Bah là il ne s'agit pas de construire mais de fouiller
Audrey
J'ai eu déjà eu également un aperçu, au travers de constats d'huissiers de justice. Ce genre de déconvenue peut aller très très loin...

Bon, ben... je vais rendre le tractopelle, alors...
Simulacre
Ouh la, ne t'engage surtout pas à faire des constructions sur le terrain d'autrui, j'ai eu une approche du sujet cette après-midi en Droit des biens, ce n'est pas de la tarte.
Audrey
Japon : un ouvrier déterre l'équivalent de 320 000 euros avec son tractopelle

Un employé qui travaillait sur un chantier de construction au Japon a eu l'heureuse surprise de déterrer une caisse en plastique contenant 50 millions de yens (environ 320 000 euros), qui pourraient en partie lui revenir.

L'ouvrier, âgé de 43 ans, a fait cette découverte samedi, alors qu'il nivelait avec son tractopelle un terrain dans la préfecture centrale d'Aichi, a précisé un porte-parole de la police. La boîte contenait 50 liasses d'un million de yens, le tout en billets de 10 000 yens.

Si la police parvient à retrouver le propriétaire du trésor, l'employé pourra percevoir entre 5 et 20% de la somme découverte, le montant exact de la récompense étant soumis à négociations. Les recherches devraient prendre du temps, le terrain ayant changé à maintes reprises de propriétaire.

Si personne ne réclame la somme, le trésor sera partagé entre le propriétaire du terrain et le découvreur, a ajouté le porte-parole.

(Source : AFP - 12/03/07)
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C'est où déjà, qu'on peut louer des tractopelles ?
 
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