Dernières réponses | | | | A priori la meteorite appartient en premier lieu au proprietaire du terrain sur laquelle elle est tombee. Si celui-ci n'exerce pas son droit alors c'est a celui qui la trouve ... Il existe un commerce de pierres meteoritiques entre collectionneurs. Les museums s'abstiennent de participer en ayant signe une charte de deontologie. Bon je suis loin d'etre un specialiste du droit, hein! |
| | Je pense comme Simulacre. Les fleuves et autres "choses" publiques n'ont pas de possesseurs particuliers. La météorite, provenant de l'espace, n'en a pas non plus. Seulement, je me pose la question de savoir si l'exemple de la pomme tombée dans son jardin alors que l'arbre appartient au voisin ne pourrait faire contre-exemple dans ce cas... :/ |
| | Bah de toute façon ses contrats lui rapportent bien assez pour voir venir... |
| | Merci pour ta réponse, Simulacre. Thunder a trouvé un bon moyen d'économiser sa cotisation d'assurances, je crois... |
| | Un bon assureur est un assureur mort, et qui par conséquent n'assure plus |
| | Audrey a écrit :
Tiens, en voilà une bonne question ! Perso, ça m'étonnerait que l'Etat ne mette pas son grain de sel dans l'histoire, d'une façon ou d'une autre. Simulacre pourrait peut-être nous aiguiller... Simulacre ? |
Très bonne question ! ... à laquelle je n'ai pas de réponse. Comme TL, je dirai que c'est du domaine public, comme toutes découvertes faites chez soi, sites archéologiques et autres. En ce qui concerne le contrat d'assurance, j'espère que le contrat couvrira ce dommage. Encore faut-il tomber sur un bon assureur, qui ne tentera pas d'escroquer son client. |
| | Constance a écrit :
Ben en même temps, pour quoi on paie ? |
...Il est pas d'chez nous, lui !! ...mais pour se faire mieux arnaquer, mon enfant ! |
| | Ben en même temps, pour quoi on paie ? |
| | Catastrophes naturelles (pour les contrats d'assurances), ça comprend généralement les inondations, séismes, et trucs de c'genre... Mais les chutes de météorites, ça m'étonnerait grandement. Imagines un peu s'il fallait que les assureurs remboursent les lambdas dès qu'un satellite perd des morceaux en route, ou qu'un abruti de cosmonaute s'amuse à faire de la pub en jouant au golf interstellaire (mais si, ça s'est fait dernièrement !) : on n'en finirait plus, mon brave monsieur ! |
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